A - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DE REUNION
PV n° 247 du 25/09/2003

B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 - Prise en charge par l’entreprise des réservations ferroviaires effectuées par le CER, dans le cadre de ses activités, pour les cheminots et leurs ayants-droit.

C - CONSULTATION DU COMITE D’ETABLISSEMENT
Néant.

D - INFORMATIONS A L’INITIATIVE DU SERVICE
D1 - Information sur l’évolution de répartition de charges de la médecine du travail et de soin.
D2 - Information sur les travaux Sologne – Création temporaire de l’UO MOE Travaux.
D3 - Information sur l’évolution du PC de la région de Tours.
D4 - Information sur le transfert de l’activité Internet à l’EEX de Tours.
D5 - Information sur le rapport régional des bilans CHS/CT 2002.
D6 - Présentation de la nouvelle convention AQUALYS.
D7 - Information sur l’évolution de l’organisation de l’ECT de Tours.
D8 - Information sur l’évolution de la restauration sur le site de St Pierre.
D9 - Information sur le transfert des activités des chantiers matériel de Tours et les Aubrais (suite de l’information du CER du 25/09/03).
Questions D6 à D9 non abordées en séance

E - REPRISE DE QUESTIONS DE LA REUNION PRECEDENTE
E1 -Déclinaisons régionales et locales de la nouvelle étape de restructuration du service de la visite Fret (Reprise F2 du CER du 30/10/03, report CER du 20/11/03).
E2 - Quelle organisation la Direction SNCF a-t-elle mis en place pour assurer la tenue de tous les CHS/CT concernant l’examen des exigences formulées dans le cadre de l’attribution de l’enveloppe de 15 MEuros pour l’amélioration des conditions de travail? Nombre de réunions restant à programmer et établissements ou UP concernés? (Reprise F4 du CER du 30/10/03, report CER du 20/11/03 et E6 du CER du 16/12/2003).
E3 - Visites de sécurité: suite à la nouvelle réglementation (arrêté du 30 juillet 2003), quelles en sont les modalités d’application? Conséquences? (Reprise F5 du CER du 30/10/03, report CER du 20/11/03 et E7 du CER du 16/12/2003).

F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR
F1 -Suite aux décisions du Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) du 18/12/2003, quelles en sont les conséquences régionales en termes d’Infrastructures et de Matériel, mais aussi de qualité de service rendu aux usagers? Mesures prises par la Direction SNCF pour développer les lignes ferroviaires délaissées par le CIADT?

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