03 Réunion du Comité d' Etablissement du 29 mars 2007

Réunion du comité d'établissement du 29 mars 2007 sommaire

Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION
Approbation PV o° 291

B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R
B1 - Délibération sur l' engagement des dépenses du CER sur la base des 4/12ème du budget 2006.

C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT
C1 - Consultation sur lc projet de création CM GA

D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 - lnformation sur la restauration de Tours St Pierre dos Corps,
D2 - lnformation sus l'études des besoins en logements 2007-2009
D3 - Information sur les demandes de congés pour création d'entreprise, congés sabbatiques et congés de solidarité internationale du 2ème semestre 2006
D4 - Information sur les contrats en alternance et les contrats de professionalisation pour l'année 2006
D5 - Information Sur les bilans des conseils de bureau et d'atelier en 2006
D6 - Information sur la situation de la sous-traitance eu 2006 sur la région de Tours
D7 - Information sur le bilan sécurité année 2006  CER du 02/02/O7)
D8 - Information sur ta déclaration relative à l'empLoi des travailleurs handicapés sur la région de Tours en 2006
D9 -  Information sur le bilan accord TP et CPA année 2006

F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1 - Présentation de l'expérimentation CARGILL
F2 - Déclinaison du budget 2007 en effctifs, par fonction et établissement, Dotation budgétaire pour les investissements nationaux, régionaux, crédits délégués, matériel outillage, outres),
F3 - Incidence sur Zone Fret Atlantique de La suppression de Grand Axe Atlantique. Communication des discussions et avis du CHSCT du 15 mars 2007 (évolution des missions, évalution du Cadre d'Organisation, couverture des postes)
F4 - Nous demandons la présentation du retour d'expérience PLI.

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