06 Réunion du Comité d' Etablissement du 04 Juin 2004

Soumis par admin le Dim, 27/06/2004 - 00:00

REUNION DU COMITE D'ETABLISSEMENT DU 04 juin 2004

MONSIEUR LE PRESIDENT OUVRE LA SEANCE A 09 HEURES

DECLARATIONS LIMINAIRE  CFDT

B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1-Amputation de la dotation financière du C.E.R. de Tours.
B2 -Approbation du budget investissements 2004.
B3 - Modification du règlement intérieur.(VOTE CONCERNANT LES MODIFICATIONS PRESENTEES DU REGLEMENT INTERIEUR :12 pour (8 CGT, 2 CFDT, 1 SUD Rail, 1 UNSA Cheminots) LES MODIFICATIONS SONT ADOPTEES A L'UNANIMITE.)
B4 -Déclaration du Président de la Commission Emploi Formation relative aux travaux menés par la commission sur :
L'agrément des contrats de qualification et d'adaptation par l'AGEFOS en 2003.
La situation semestrielle des congés accordés pour la création d'entreprise,sabbatiques et de solidarité internationale (2eme semestre 2003).
Le bilan des temps partiels et cessations progressives d'activité de l'année 2003. ! Le bilan 2003 du travail a temps partiel.
Le bilan de fonctionnement des conseils de bureau et d'atelier en 2003.
B5 - Déclaration du Président de la Commission Conditions de Travail et Santé relative aux travaux menés par la commission sur la déclaration annuelle relative a l'emploi des travailleurs handicapés en 2003.
B6 - Désignation des membres de commissions et sous-commissions non encore effectuée.
B7 - Désignation des vice-présidents délégués et membres de bureaux des clubs sportifs.

C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT
C1 -Consultation sur la desserte Fret de St Cyr en Val - Transfert de charge TB vers CRLO.
C2 -Consultation sur le bilan social 2003.

  • Question reportée
    C3 -Consultation sur le bilan formation 2003.
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 -Information sur les cadres d'organisation 2004 (report OJ du C.E.R. du 14/05/2004).

  • Question reportée
D2 -Information sur le rapport 2003 du médecin du travail (report OJ du C.E.R. du 14/05/2004).
D3 -Information sur l'évolution de la restauration sur le site de St Pierre.

E - REPRISE DE QUESTIONS DE LA REUNION PRECEDENTE

E1 -Conformément aux directives nationales, présentation des suites de la démarche journée sécurité 2003.(reprise de la question F8 du C.E.R. du 29/01/2004)

E2 - Arrêté sécurité :Ou en est la Direction dans la détermination des postes et agents soumis aux dispositifs de validation (médicale et professionnelle) ?
Comment et par qui seront établies les dites accréditations ?
Quelles informations sont retranscrites aux agents en vue e leur appropriation de ce dossier ? (reprise de la question F1 du C.E.R. du 24/02/2004)

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