REUNION DU COMITE D'ETABLISSEMENT DU 29 Juillet 2004

MONSIEUR LE PRESIDENT OUVRE LA SEANCE A 09 HEURES

DECLARATIONS LIMINAIRE CFDT

Déclaration CFDT concernant les accident survenus sur notre région au cours du mois de Juillet

DEBAT APRES LES DECLARATIONS

A - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DE REUNION

PV n° 254 du CER du 24/02/04.

B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 - Présentation du bilan financier 2003.

C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT
C1 - Consultation sur l'évolution de l'emploi 2003.

D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1- Information sur les formations en alternance 2004-2005 (report CER du 22/06/04)
D2 - Information sur les projetsimmobiliers sur le site de Tours (report CER du 22/06/04)
D3 - Information sur les cadres d'organisation (report CER du 22/06/04)
D4 - Information logement 2003
D5 - Information sur le suivi régional du risque amiante (report CER du 22/06/04)
D6 - Information sur l'évolution de la restauration sur le site de St Pierre des Corps (report CER du 22/06/04)
D7 -Infornation sur les programmes de prévention CHSCT 2004
D8 - Information sur le transfert de la gestion du plan de recrutement vers le CMRO de St Pierre des Corps
D9 -Information sur le projet d'évolution de la gestion des prestations familiales et facilités de circulation.

E - REPRISE DE QUESTIONS DE LA REUNION PRECEDENTE
E1- Arrêté aptitude :Où en est la Direction dans la détermination des postes et agents soumis aux dispositifs de validation (médicale et professionnelle)'! Comment et par qui seront établies les dites accréditations ?Quelles informations sont retranscrites aux agents en vue de leur appropriation de ce dossier ? (Reprise FI du CER du 24/02/04)
E2 - Grands travauxBerry-Sologne : pertinence de l'utilisation de personnels autres que TB sur les trains de travaux. Présentation du dossier ayant guidé le choix de l'entreprise. Présentation elu rapport économique (Reprise FI du CER du 11/03/04)
E3 - Dessertes Corail:Quelles adaptations pour répondre aux besoins du service public ? (Reprise F2 du (ER du 1 1103/04)
E4 - EFFIA: quelle participation à l'organisation accueil/embarquement prévue dans les gares de la région de Tours'? Communication des contrats? (Report F1 CER du 4 juin 2004)
E5 - ACOG : quelle nouvelle organisation, pour quels objectifs ? (Report F2 CER du 4 juin 2004)
E6 - Information du service sur les restructurations en cours dans les services communs tels

• le recrutement,
• les PF et FC,
• les Agences et Unités de formation,
• la gestion des foyers par « ORFEA »,
• AIRG (Aménagement des Infrastructures Régionales Gares) prévue pour le 01/01/2005,
• SRA (Service Régional Achats)
  avec les perspectives de reclassement offertes aux agents dont les postes sont soit supprimés, soit mutualisés ? (Report F1 CER du 22 juin 2004).

E7 - La direction se lance dans des restructurations et des réorganisations de grande ampleur dans les CLD comme dans les agences commerciales. Des baisses d'effectifs sont annoncées. Quelles conséquences sur notre région ? Nombre d'agents concernés ? (Report F2 CER du 22 juin 2004)

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