02 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 24 février 2010

Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Néant
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 - Modification de membres de commissions et sous-commissions
C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENTNéant
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 - Information sur la fermeture et le déclassement- de la section de ligne de Marigny les Usages (PK 125,800) à Bois Commun (PK 158,000) - de la section de ligne Descartes (PK 291,840) à Tournon St Martin (PK 331,652
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1 - Nous demandons un REX ou un Bilan par activité sur les différents incidents (TOP 10 Bréhat), quels qu'en soient les motifs, sur la région de Tours pour la période de décembre 2009 à janvier 2010.
F2 - Dans le cadre de la mobilité des agents vers le Bassin Parisien, l'entreprise a pris des mesures financières incitatives pour encourager les changements d'unité d'affectation.Nous demandons une présentation des mesures parues dans la presse d'entreprise avec un commentaire sur les conséquences qui impacteraient les dispositifs qui sont envisagés sur la région de Tours.
F3 - Nous demandons les déclinaisons nationales sur la région du budget 2010 en matière de notifications d'embauches et d'investissements dans les établissements.

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01 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 28 Janvier 2010
Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Approbation PV n° 327 - 328 - 329
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 - Modification de membres de commissions et sous-commissions et de représentants du CER dans les clubs sportifs
B2 - Délibération pour l'engagement des dépenses du CER sur la base des 3/12èmes du budget 2009
C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT
C1 - Consultation sur l'industrialisation de la maintenance Infrastructure V(Déclaration unitaire)
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 - Incidences sur la région Centre de la création de Gares et Connexions
D2 -Incidences sur la région Centre de la création Axe Atlantique SNCF Voyages
D3 -Information sur la fermeture et le déclassement- de la section de ligne de Marigny les Usages (PK 125,800) à Bois Commun (PK 158,000) - de la section de ligne Descartes (PK 291,840) à Tournon St Martin (PK 331,652)
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1 - Nous demandons communication des premiers éléments de l'accident de Choisy le Roi et de toutes les conséquences sur la région de Tours
F2 -Contrairement à vos propos concernant le changement de service de décembre 2009, il s'avère que des modifications importantes ont eu lieu depuis le 13 décembre 2009. Nous demandons quelles mesures ont été ou vont être prises par l'entreprise pour remédier à cela.

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12 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 17 décembre 2009
Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Néant
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 -Présentation du calendrier prévisionnel du CER pour l'année 2010.
B2 -Résolution concernant la convention CE FRET-CER de Tours sur le transfert de dotation AS.
B3 -Délibération concernant la remise à disposition du site de CARTERET.
C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT
C1 -Consultation sur le Plan Formation 2010
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 -Information sur le rapport annuel médical 2008  (Déclaration unitaire)
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1 -Nous souhaitons un débat en séance sur le fonctionnement et sur la qualité des réponses des instances de représentation du personnel de la région (DP, CHSCT, CLM, CER, Comité du travail).
F2 -Présentation du programme précis de circulation voyageur au service d'hiver 2009 (SNCF Voyages, TER, Intercités). Nous demandons que les informations concernant ce point nous soient fournies avec la communication de l'ordre du jour de ce CER.
F3 -Quelles nouvelles mesures compte prendre la Direction pour traiter la prise en charge des voyageurs à partir du 3 décembre, pour leurs nouveaux droits ?a.    Dossiers retards.b.   EHG (Engagement Horaire Garantie).c.    Dossiers juridiques.
F4 -Les mardis du TER Centre : A la rencontre des clients.         Présentation et retour des premières rencontres qui ont eu lieu depuis le 16 septembre.

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