REUNION DU COMITE D'ETABLISSEMENT DU 27 janvier 2006 ORDRE DU JOUR

MONSIEUR LE PRESIDENT OUVRE LA SEANCE A 09 HEURES

DECLARATIONS LIMINAIRE

CGT CFDT CGT-FO CFTC SUD Rail UNSA CFE-CGC FGAAC

DEBAT APRES LES DECLARATIONS

A - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DE REUNION

- Néant

B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.

B1 - Présentation par le cabinet DEGEST de son expertise consécutive à l'accident mortel sur les travaux IPCS « Berry-Sologne », avec la participation du secrétaire du CHSCT de l'EEX d'Orléans en tant que personne qualifiée.

B2 - Décision de la direction de la SNCF de supprimer la gratuité du transport ferroviaire aux cheminots et à leurs ayant droits participant aux activités du CER.

B3 - Renouvellement du protocole d'accord relatif au fonctionnement des activités sociales transférées.

C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT

C1 - Recrutement d'un CDD suite à fermeture PN 196 de Langeais, sur l'Even Val de Loire

C2 - Services en navettes par des CRML pour les dessertes des Centres de Production Fret sur certaines sections de lignes de la région de Tours (RH 077)

C3 - Recrutement d'un CDD en gare Fret de Pithiviers

D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE

D1 - Information sur l'évolution de la Délégation Régionale Matériel et Traction

D2 Information sur le bilan sécurité intermédiaire 2005

D3 - Information sur le service médical : séparation des activités de médecine du travail et de médecine de soins.

D4 - Information sur la restauration

E - REPRISE DE QUESTIONS DE LA REUNION PRECEDENTE

F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR

F1 - Budget 2006 : contenu régional - emplois, investissements, ... ?

F2 - Journée du 30 décembre 2005

- Point régional par lignes des retards subis avec les moyens offerts aux usagers en terme de restauration voire d'hébergement ? Quel retour d'expérience ?

- Train racleur : raisons de son utilisation tardive et des aléas qui ont nuit à son utilisation, telle la commande par câblot défectueuse entre la locomotive diesel et la locomotive électrique pour la commande du pantographe ?

- 860216 : raisons de la décision initiale de le supprimer ?

F3 - Une nouvelle fois, les trains de la desserte Nantes / Lyon ont connu, au cours de la période Noël / Jour de l'An et le 02 janvier 2006, d'importants retards et une sur-occupation. Comment la direction peut-elle expliquer ces énièmes incidents ? Quels résultats ont été tirés des retours d'expérience des années antérieures sur ces dessertes ? Conséquences en terme de retard ? Moyens engagés ? Nous souhaitons connaître les moyens qui seront dégagés sur cet axe à l'occasion des vacances de février où ces incidents risquent de se reproduire. Quelles suites ont été données à la pétition signés par les voyageurs du train 16834/5 du mercredi 28 décembre 2005 ?

F4 - Desserte Bourges / Paris : de nombreux incidents ont émaillé les chroniques ces dernières semaines (retards de trains, trains supprimés, etc.) Quels sont les moyens engagés pour remédier à ces situations qui mécontentent fortement les usagers qui viennent de se regrouper en association ?

Cloture scéance

IIncidents PN