09 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 30 septembre 2010

Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNIONApprobation PV n'336 - 337
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.Néant
C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT
C1 - Consultation sur le transfert à l'ERV Centre de l'équipe TER de Châteauroux
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 -Point d'étape sur la convention TER Centre
D2 -Information sur le bilan situation logements en 2009
D3 - Information sur les Cadres d'Organisation 2010
D4 -Information sur les demandes pour congés accordés pour la création d'entreprise, de congés sabbatiqueset de congés de solidarité internationale - Demandes faites au cours du ler semestre 2010
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTENéant
F-QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DII JOUR
F1 -Suite aux différentes restructurations imposées par la Direction Régionale, nous souhaitons une présentation des entités de la région Centre, de leurs organisations et la fourniture des organigrammes de chaque entité et établissement.

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08 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 26 Août2010

Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Néant
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 - Modifications de membres de commissions.
C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT Néant
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D 1 - Information sur le rapport médical 2009 de la région Centre
D2 - Information sur le projet de création d'une agence « Facility Management » sur la région Centre
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR Néant

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07 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 29 juillet 2010

Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNIONApprobation PV n° 335
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 Modifications de membres de comnmissions.
C - CONSULTATION DU COMITE-D'ETABLISSEMENT
C1   Consultation sur le bilan de formation 2009
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1   Information sur les orientations sécurité 2010
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1   Nous demandons un débat en séance sur les réponses concernant le Bilan Social, les bilans CHSCT, les Programmes de Prévention.

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05 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 24 reporté au 30 juin 2010

Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Approbation PV n° 333 et n° 334
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 Présentation du bilan financier 2009
B2 Modification de membre de sous-commission
C - CONSULTATION DU COMITE-D'ETABLISSEMENT
C1 Consultation sur le rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en 2009
C2 Consultation sur le bilan social 2009
C3 Consultation sur le bilan de formation 2009
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 Information sur la mise en place de l'application Sirius pour les ADC à l'ET Centre
D2 Information sur les programmes CHSCT 2010 des Etablissements de la région Centre
D3 Information sur le bilan situation logements en 2009
D4 Information sur le rapport médical 2009 de la région Centre
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1 Nous demandons un REX sur les travaux du 5 et 6 juin à Etampes, dont le rendu tardif a entraîné de nombreuses conséquences sur les circulations

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05 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 26 mai 2010

Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Néant
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.Néant
C - CONSULTATION DU COMITE-D'ETABLISSEMENT
C1 Consultation sur le bilan du Travail à Temps Partiel - Année 2009
C2 Consultation-sur le-bilan social 2009 -
C3 Consultation-sur-le rapport annuel sur l'égalé_ptofessionnelle entre les femmes et les hommes en 2009
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 Information sur la situation de la sous-traitance sur la région Centre - Année 2009
D2 lnformation sur le bilan de l'accord Temps Partiel et de l'accord sur l'Aménagement du Temps de Travail en fin de carrière - Année 2009
D3 Information sur les conseils de bureau et d'atelier en 2009
D4 Information sur les bilans CHSCT 2009 des Etablissements de la région Centre
D5 Information sur les programmes CHSCT 2010 des Etablissements de la région Centre
D6 Information sur le rapport médical 2009 de la région Centre
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1Suite à « l'opération « Handi + » pour apprendre à vivre ensemble » déployée du 6 mai au 8 juillet 2010, quelles seront les actions menées sur la région de Tours ?

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04 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 29 Avril 2010

Déclaration liminaire CFDT

APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Approbation PV n° 332 du 17/12/2009
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.

02 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 24 mars 2010

Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Néant
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R. Néant
C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT Néant
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 - Information sur le projet de rattachement du Technicentre de St pierre des Corps à la Direction du Matériel
D2 - Information sur la situation des contrats alternants et contrats pro CDI - année 2009
D3 - Information sur la déclaration annuelle relative à l'emploi des travailleurs handicapés en 2009
D4 - Information sur les demandes pour congés accordés pour la création d'entreprise, de congés sabbatiqueset de congés de solidarité internationale - Demandes faites au cours du 2e semestre 2009
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1 - A partir d'un bilan exhaustif (heures de fermeture et heures de reprise du service normal, conséquences sur les circulations, nombre de minutes perdues); nous demandons un bilan ligne par ligne des incidents survenus suite aux intempéries du 28/02/10(incidents signalisation, arbre sur la voie etc._..).Nous demandons un débat sur ce sujet.
 F2 -Nous exigeons des informations (trains concernés) et raisons précises des situations perturbées suivantes.• Jeudi 4 mars : incident COURTALAIN (panne TGV), retard TGV axe Paris - Tours 8363, 8365 et 8375.• Vendredi 5 mars : retards et suppressions de trains sur l'axe Paris - Orléans - Tours.• Lundi 8 mars (le matin) : suppressions de trains sur l'axe Vierzon -- Tours. -• Lundi 8 mars (le matin) : retards de trains sur l'axe Paris - Orléans - Tours.• Mardi 9 mars : circulations retardées au départ de Vierzon des trains 3624, 3641, 13710, 861579, 861338,3651, 861335...
F3 - Nous demandons un débat en séance sur la situation de l'emploi au regard des informations fin 2009.
F4 - La régularité des trains se dégrade et impacte de façon de plus en plus pesante les conditions de travail des agents directement en contact avec les usagers, les agressions verbales ne manquent pas, plus grave : plusieurs agressions physiques ont eu lieu. A cette situation s'ajoute un manque de personnel dans les établissements. Des décisions doivent être prises rapidement pour prendre en compte ces situations.Nous demandons un REX sur le sujet, mais dans l'immédiat, quelles mesures concrètes et efficaces la direction compte-t-elle prendre?
F5 - A la suite de la rencontre entre M. FARANDOU, Directeur de Proximité, et le Président de la Région Centre, des mesures ont été annoncées pour mettre fin aux dysfonctionnements des circulations TER. Ainsi, nous souhaitons connaître ces mesures et les moyens humains et matériels mis en place

02 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 24 février 2010

Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Néant
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 - Modification de membres de commissions et sous-commissions
C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENTNéant
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 - Information sur la fermeture et le déclassement- de la section de ligne de Marigny les Usages (PK 125,800) à Bois Commun (PK 158,000) - de la section de ligne Descartes (PK 291,840) à Tournon St Martin (PK 331,652
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1 - Nous demandons un REX ou un Bilan par activité sur les différents incidents (TOP 10 Bréhat), quels qu'en soient les motifs, sur la région de Tours pour la période de décembre 2009 à janvier 2010.
F2 - Dans le cadre de la mobilité des agents vers le Bassin Parisien, l'entreprise a pris des mesures financières incitatives pour encourager les changements d'unité d'affectation.Nous demandons une présentation des mesures parues dans la presse d'entreprise avec un commentaire sur les conséquences qui impacteraient les dispositifs qui sont envisagés sur la région de Tours.
F3 - Nous demandons les déclinaisons nationales sur la région du budget 2010 en matière de notifications d'embauches et d'investissements dans les établissements.

Télécharger le Tours de Région du 24 Février 2010

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01 Réunion du Comité d'Etablissement Régional du 28 Janvier 2010
Déclaration liminaire CFDT

A - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DE REUNION Approbation PV n° 327 - 328 - 329
B - FONCTIONNEMENT DU C.E.R.
B1 - Modification de membres de commissions et sous-commissions et de représentants du CER dans les clubs sportifs
B2 - Délibération pour l'engagement des dépenses du CER sur la base des 3/12èmes du budget 2009
C - CONSULTATION DU COMITE D'ETABLISSEMENT
C1 - Consultation sur l'industrialisation de la maintenance Infrastructure V(Déclaration unitaire)
D - INFORMATIONS A L'INITIATIVE DU SERVICE
D1 - Incidences sur la région Centre de la création de Gares et Connexions
D2 -Incidences sur la région Centre de la création Axe Atlantique SNCF Voyages
D3 -Information sur la fermeture et le déclassement- de la section de ligne de Marigny les Usages (PK 125,800) à Bois Commun (PK 158,000) - de la section de ligne Descartes (PK 291,840) à Tournon St Martin (PK 331,652)
E - REPRISE DES QUESTIONS NON TRAITEES A LA REUNION PRECEDENTE Néant
F - QUESTIONS NOUVELLES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
F1 - Nous demandons communication des premiers éléments de l'accident de Choisy le Roi et de toutes les conséquences sur la région de Tours
F2 -Contrairement à vos propos concernant le changement de service de décembre 2009, il s'avère que des modifications importantes ont eu lieu depuis le 13 décembre 2009. Nous demandons quelles mesures ont été ou vont être prises par l'entreprise pour remédier à cela.

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